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L'arrêté sur les véhicules et installations matérielles est sorti ! 2009-03-16
L'arrêté du 20 mars 1990 est abrogé et remplacé par l'arrêté du 10 février 2009 qui fixe les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectées aux transports sanitaires terrestres.
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